Accueil > Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

1 – Informations relatives à l’éditeur

xxxxx

Conception, développement
Sité réalisé par Webidea

Hébergement
Sité hébergé par Webidea

2 – MENTIONS LÉGALES

En application de la loi du 6 janvier 1978 (art. 34 et suivants), les personnes dont des informations nominatives apparaissent sur ce site disposent d’un droit d’accès à ces données. Ce droit d’accès s’exerce auprès de l’Anact.

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de l’Anact.

Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.

Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypertextes. Le réseau Anact-Aract décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.

L’internaute reconnaît que l’utilisation du site agrotour.fr est régie par le droit français.